Le site internet disponible à l’adresse www.franceemploidomicile.fr est édité par le GIE Particulier Emploi régi par les articles L251-1 à L251-23 du code du commerce, dont le siège social est situé au 66 avenue du Maine à Paris 14ème, immatriculé au RCS de Paris au n°848 296 190, TVA n°FR74 848 296 190

Contacts : Tél. : 09 72 72 72 76  (0,15€ mn + prix de l’appel)
Directeur de la publication : Stéphane Bonhomme, Président du GIE Particulier Emploi

Hébergement

Ce Site est hébergé par KEENTON, ayant son siège social au 27 Rue Joubert, 75009 Paris, FRANCE.

Contenu et utilisation des informations

Le Site www.franceemploidomicile.fr est un site déployé par le GIE Particulier Emploi. Sauf mention contraire expresse l’intégralité des contenus, logos, pages scripts, son architecture et son mode opératoire sont protégés par des droits de propriété intellectuelle dont le GIE est titulaire et/ou qui lui sont strictement réservés. Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont strictement réservés.
L’utilisation de tout document provenant du Site n’est autorisée qu’à titre d’information pour un usage privé. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de l’un de ses éléments, par quelle que personne ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur du Site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le GIE Particulier Emploi met en œuvre les meilleurs moyens pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Il appartient toutefois aux seuls utilisateurs de vérifier les informations diffusées, le GIE ne s’engageant à aucune garantie à ce titre. Sa responsabilité ne pourrait en aucun cas être engagée en cas d’inexactitude ou caractère incomplet d’une information figurant sur le site.